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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEGASUS TELEVISION
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DUVAL ET MORETTI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUVAL ET MORETTI
PEGASUS TELEVISION SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4355982
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2027
DUVAL ET MORETTI de PEGASUS TELEVISION

Présentation de la marque DUVAL ET MORETTI

Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEGASUS TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUVAL ET MORETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEGASUS TELEVISION domicilié(e) 53 rue Boissière - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 959 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Emmanuelle MACHINET domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque DUVAL ET MORETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVAL ET MORETTI arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

PEGASUS TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : DUVAL ET MADANI , CAP BLANC , P.A.F. , DUVAL ET MORETTI , CAP BLANC


PEGASUS TELEVISION SAS, Société par actions simplifiée - 53 rue Boissière - 75116 - Paris - France - SIREN 411959711


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Emmanuelle MACHINET - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Supports magnétiques, optiques, électroniques, numériques d'enregistrement et de lecture de l'information (images, sons, données, programmes), disques numériques polyvalents, disques audio préenregistrés et autres supports préenregistrés contenant des films et des programmes télévisés ; logiciels de jeux ; fichiers multimédia téléchargeables contenant des contenus audio ou audiovisuels préenregistrés disponibles via internet ou via des appareils filaires ou sans fil ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ;

Services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; diffusion de programmes télévisés ; transmissions électroniques de données et de messages via des réseaux de téléphonie mobile et des réseaux de communication sans fil ;

Divertissement audiovisuel ; production de films cinématographiques, de films vidéos, de programmes radiophoniques, de programmes de télévision ; production de téléfilms, séries télévisées, jeux télévisés, émissions de débat, émissions de variétés ; services de jeux proposés en ligne ; rédaction de scénarios ; production de spectacles ; organisation de jeux, loteries, de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; édition et publication d'illustrations, livres, revues, magazines, textes (autres que publicitaires) ; éducation, formation.